[Kézako ?] L’accord de dépôt-vente

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En toutes circonstances, pensez à protéger votre travail!

Précédemment évoqué dans le [Kézako ?] consacré au contrat d’exposition, l’accord de dépôt-vente est un arrangement pris entre deux parties, en l’occurrence dans notre cas, entre un artiste et un lieu d’exposition. Cet accord réunit à la fois un contrat de dépôt et un mandat de vente.

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